Dans "Environnement" 4/2005 l'office suisse de l'environnement présente les résultats d'une étude de 180 pages, qui n'est à disposition e-ligne sous forme de document pdf 1,7 MB dans l'internet. Ci-après suivent quelques extraits.

Mots-clés: Découplage, croissance économique, pollution, progrès techniques, changements structurels, politique environnementale


Le but d'un découplage si possible absolu de toutes les pollutions de la croissance économique est de réduire durablement les émissions ou les atteintes à l'environnement sans pour autant freiner la croissance économique. L'analyse des causes dans quatre secteurs différents a montré que, dans les secteurs du climat (CO2), de la nature et du paysage ainsi que de la consommation de matières, la croissance des activités économiques aggrave de manière significative la pollution, tandis que dans le secteur de l'air (SO2, NOx, NMVOC, CO), l'effet de la croissance joue un rôle moindre. La politique environnementale doit être d'autant plus efficace dans les secteurs de l'environnement dominés par la croissance : les progrès techniques et les changements structurels (y compris la modification du choix modal en matière de circulation) doivent en effet être tels qu'ils puissent surcompenser l'effet de croissance.

En travail - under construction - in Arbeit

L'influence de la croissance économique sur l'environnement est étudiée depuis
le début des années 90 à l'aide de modèles statistiques. L'hypothèse de la courbe environnementale de Kuznets (CEK), selon laquelle la pollution augmente pendant les phases précoces du développement économique mais diminue par la suite, est discutée, et des études économétriques ont été menées pour la vérifier. En résumé, les résultats des études ne confirment pas d'une façon générale que la pollution diminue avec l'augmentation des revenus. Cela n'a pas non plus été constaté clairement pour des polluants isolés. L'une des conclusions est du moins une évidence empirique majeure : à partir d'un certain niveau de croissance économique, les émissions augmentent moins vite; c'est le cas notamment du SO2, du NOX, du CO, de la fumée et de la poussière. Pourtant, cette preuve empirique ne permet pas d'exclure que la pollution puisse être produite par le transfert des industries polluantes vers d'autres pays, en particulier vers les pays pauvres. De plus, la CEK ne tient pas compte des dommages écologiques effectifs mais seulement des émissions ou des concentrations. La diminution des émissions est donc peu utile à partir d'un certain seuil de revenu si des dommages écologiques irréversibles se sont déjà produits. Ce dernier aspect ne présente pas seulement un problème en rapport avec l'hypothèse de la CEK, mais il doit être pris en compte de manière générale lors des recherches sur le découplage.
Pour les polluants pour lesquels l'hypothèse de la CEK peut être confirmée, il semble plausible que ces polluants diminuent « automatiquement » dès qu'un certain niveau de développement économique est atteint ou dépassé. Ceci signifierait que le revenu influence la pollution en tant que facteur simple. Comme indiqué dans les chapitres 3 et 4, la pollution est pourtant influencée par plusieurs facteurs.
Il convient de mentionner en particulier l'importance d'une politique environnementale active en tant que facteur décisif pour obtenir une CEK, ce qui est discuté dans certaines études empiriques. Le fait que les études sur la CEK ne tiennent pas compte de ce facteur dans leur modèle doit être considéré comme un problème méthodologique. De plus, d'autres défauts méthodologiques portent à croire que le revenu n'est pas le seul facteur explicatif influençant la consommation des ressources.
Il est donc clair que la pollution de l'environnement ne diminue pas « automatiquement » dès qu'un certain seuil de revenu est dépassé. Ceci dépend de bien d'autres facteurs.
Le tableau suivant présente les indicateurs environnementaux relatifs à la Suisse et indique s'il y a ou non un lien entre un indicateur et l'évolution du PIB.

Tableau A : Découplage entre croissance économique et pollution en Suisse.

Résumé 19

Par rapport aux cinq autres pays industrialisés sélectionnés, la Suisse enregistre les plus faibles progrès en termes de découplage (tableau B). Ceci est dû, d'une part, à l'intensité environnementale relativement faible et déjà existante dans beaucoup de secteurs et, d'autre part, à la forte croissance du PIB des autres pays.
Le résultat indique pourtant que la politique environnementale de la Suisse doit être développée pour que l'intensité environnementale relativement faible puisse être maintenue dans de nombreux secteurs au niveau international. En Suisse et dans d'autres pays, les progrès de découplage font défaut dans les secteurs du climat (à l'exception de la situation particulière en Allemagne), de l'énergie, des transports et des déchets urbains.

Tableau B : Découplage entre croissance économique et pollution, comparaison internationale.

20 Wachstum und Umweltbelastung: Findet eine Entkopplung statt'

Comment expliquer les liens observés entre la croissance économique et les différentes pollutions en Suisse - Pour les partisans de l'hypothèse de la CEK, les progrès techniques autonomes, les changements structurels autonomes et le respect croissant de l'environnement expliquent que le découplage endogène puisse naître du processus de croissance. Ces trois explications ne résistent toutefois pas à la critique. La littérature spécialisée est dans l'ensemble d'accord sur le fait que la politique environnementale est un facteur décisif aboutissant aux progrès techniques ou aux changements structurels nécessaires au découplage.
La politique environnementale peut non seulement promouvoir des progrès techniques ménageant l'environnement et des changements structurels, mais aussi provoquer des modifications du mode de vie. Ce qui, encore une fois, favorise le découplage, à condition que les nouveaux modèles de consommation ne nuisent pas avec la même ampleur à la croissance économique. La littérature spécialisée traitant des théories expliquant le découplage arrive à la conclusion que la politique environnementale est une condition nécessaire au découplage.

Figure A:
Méthode d'analyse du découplage dans les secteurs d'approfondissement.

Remarques :
1. L'intensité de CO2 des prestations de transport peut être influencée par les progrès techniques (technique des moteurs) ou par une meilleure utilisation de la capacité des véhicules.
2. Logiquement, les effets de « consommation d'espace de la valeur ajoutée » et de « consommation d'espace des prestations de service » font partie des progrès techniques (induits). Jusqu'à présent, l'économie d'espace n'était guère un objectif des nouveautés techniques, contrairement à la pollution classique (déchets et émissions).
3. L'intensité énergétique du parc immobilier peut être influencée par une modification du mode de vie mais aussi par les progrès techniques (technique de chauffage, des bâtiments).
4. La croissance des activités peut aussi être influencée par la politique environnementale. Mais la stratégie de découplage vise avant tout à influer sur les changements structurels.

Résumé 21

La base méthodologique pour l'analyse du découplage dans les secteurs du climat, de l'air, de la nature et du paysage, ainsi que de la consommation de matières sont exposées dans l'illustration A. La méthode d'analyse de la décomposition est utilisée là où elle est possible et judicieuse. Chaque facteur de l'analyse de la décomposition peut être classé parmi les trois facteurs principaux du découplage : le progrès technique, le changement structurel et la modification du mode de vie. A l'aide de l'analyse de la décomposition, l'influence des anciennes causes possibles est analysée, en particulier les mesures politiques (écologiques) et l'évolution des prix.
Il est montré en particulier que la politique environnementale peut exercer une influence déterminante sur les progrès techniques, le changement structurel et - jusqu'à présent dans une moindre mesure - sur la modification du mode de vie. L'analyse des causes dans le secteur climatique montre que le non-découplage des émissions de CO2 de la croissance économique peut s'expliquer par le fait que la croissance des activités économiques, en particulier l'augmentation des prestations de transport, est plus importante que le progrès technique et les changements structurels.
L'augmentation de l'efficience énergétique dans l'économie, les transports et les ménages n'est pas suffisante à ce jour pour compenser la croissance des activités (valeur ajoutée, prestations de transport, parc immobilier), de l'énergie et des émissions relatives. En outre, pendant la période d'étude, une modification du choix modal a eu lieu en faveur de la route, en particulier pour le trafic des marchandises.
Les tendances qui se dessinent laissent présager une augmentation supplémentaire des activités provoquant des émissions de gaz à effet de serre. Une stratégie de découplage efficace, ne freinant pas les activités économiques, implique que les progrès techniques économisant l'énergie et réduisant les émissions, ainsi que le changement structurel (y compris la modification du choix modal des transports en faveur des chemins de fer) soient renforcés à tel point qu'ils surcompensent l'effet de croissance.
Quelle politique convient-il d'adopter pour cette stratégie - La taxe sur le CO2 déjà prévue dans la loi sur le CO2 - mais pas encore mise en oeuvre - constitue un élément central. Elle toucherait les responsables des émissions directes de CO2 dans tous les secteurs, et il reviendrait au marché de décider où les émissions peuvent être réduites à meilleur compte. Cette stratégie peut être accompagnée de mesures complémentaires dans les différents secteurs, en particulier dans celui des transports.
Dans le secteur de l'air, l'analyse des causes indique qu'un découplage absolu a eu lieu pour les émissions de NOx, CO, NMVOC et SO2 concernant la plupart des groupes de responsables. En revanche, pour les nuisances dues à l'ozone (smog estival), aucun découplage n'a été constaté. Les PM10 (fines particules respirables) sont en effet à nouveau en hausse depuis 2001. Cette évolution est étroitement liée à la forte hausse de la vente de gasoil à partir de l'an 2000, alors que les technologies permettant la transformation et la filtration des émissions nocives venaient d'être introduites sur le marché. Les tendances indiquent une baisse des concentrations de polluants atmosphériques (à l'exception de l'ozone).

Secteur d'approfondissement : le climat
Secteur d'approfondissement : l'air